L' obligation d' une bande riveraine.

Voici le début de ce qui sera un dossier à suivre . Je vous le souhaite intéressant.
Mon époux et moi avons acheté cette propriété en 1999. Notre maison est en zone agricole.
Nous avons un terrain de forme irrégulière mais très bien délimité en ligne bien droite.


Autrefois à l'époque de la construction de la maison, un lot cultivable y était attacher, cette terre fut vendu bien avant notre arriver.
C'est le coté rive qui ce complique un peut. Une bande d'environ deux mètre appartiens au voisin #3 et une toute petite parcelle en forme de pointe appartiens au voisin #1




Le certificat de localisation ne mention pas les deux cours d'eaux, soit, le ruisseau Nobert et le faussé de drainage , oui le faussé est considéré comme un cour d'eau nous verrons ça plus loin. Donc nous nous sommes jamais considéré comme propriétaire riverain.


Depuis quelque année, plusieurs voisin de terre agricole fond des travaux de drainage sur leur terre ce qui a fait en sorte d'augmenté considérablement le débit d'eau dans le ruisseau et dans le faussé de drainage. Suffisamment pour causée beaucoup d'érosions, suffisamment pour qu'une partie de la bande de terre au voisin #3 n'existe plus.




Voila comment nous nous sommes retrouvé propriétaire riverain et responsable de rétablir la rive avant que le tout s'aggrave d'avantage.
Ce que je trouve un Tit peut fâchant c'est que depuis 2006 ou 2007 je somme l'alarme à plusieurs instance et que tout le monde ce lance la balle.
Je suis encore en attente de renonce de partout et si je n'ai aucune réponse dans les délais que l'on m'a donné bien je me tournerai avec ce dossier vers ma Député.


...................à suivre !!!!!!!!!!!!!!

Me semble que ton voisin # 3 devrait être considéré propriétaire riverain à cause de son 2 mètres de terrain

La machine a écrit:

Me semble que ton voisin # 3 devrait être considéré propriétaire riverain à cause de son 2 mètres de terrain

Je suis en attente de réponse d,un paquet de monde, pour les bons cadastre car entre temps il y a aussi eu la réforme cadastral . qui dois faire quoi .... donc beaucoup de monde c'est compliqué......pourquoi faire simple au Québec ??? à suivre.....

La machine a écrit:

Me semble que ton voisin # 3 devrait être considéré propriétaire riverain à cause de son 2 mètres de terrain

retourne plus au j'ai ajouté deux photos

Ok je vois bien !

Merci pour les photos et les explications .Je comprends votre situation bonne chance pour la suite et surtout de la patience.

C'est du trouble...mais cela doit donner de la valeur à ta maison et c'est bien agréable de se retrouver avec un cours d'eau, surtout que tu as l'espace pour !

Je comprends que tu dois empêcher l'eau de gruger ton terrain, mais je ne comprends pas ta responsabilité vis-à-vis des voisins puisque le fossé de drainage est alimenté par l'eau des terres agricoles.
Il me semblerait logique que tu t'occupes de tes berges, et les voisins des leurs

Ce n'est pas comme ça que ça marche ??

Tulipe 127 a écrit:

Merci pour les photos et les explications .Je comprends votre situation bonne chance pour la suite et surtout de la patience.

De la patience comme tu dit merci

mimi a écrit:

C'est du trouble...mais cela doit donner de la valeur à ta maison et c'est bien agréable de se retrouver avec un cours d'eau, surtout que tu as l'espace pour !

Je comprends que tu dois empêcher l'eau de gruger ton terrain, mais je ne comprends pas ta responsabilité vis-à-vis des voisins puisque le fossé de drainage est alimenté par l'eau des terres agricoles.
Il me semblerait logique que tu t'occupes de tes berges, et les voisins des leurs

Ce n'est pas comme ça que ça marche ??

je te revins la dessus c'est sur Mimi car voila justement un grosse partie du problème au quel je dois faire avec maintenant « ce que les voisins fond ou ont fait »

Légalement quand J'ai acheté ma 1ere maison, le notaire m'avait dit que si je n'entretenais pas la bande de terrain du coté de mon voisin derrière la cloture le voisin pouvait réclamer cette bande et que celle-ci devienne la propriété de mon voisin car moi je ne l'aurait pas entretenu. Dans mon cas après avoir acheté j'ai réclamé la bande de terrain tout de suite en changeant la cloture et déplacant celle-ci plus vers le voisin pour récupérer ma parcelle mais en laissant une distance pour ne pas qu'elle devienne mitoyenne. Voici ou je veux en venir, si ton voisin numéro 3 n'entretient pas la berge au point de laisser celle-ci s'éroder jusqu'à ton terrain tu pourrais réclamer cette parcelle pour l'entretenir en meme temps que ton petit bout si jamais ton voisin ne semble pas vouloir agir. Un notaire pourrait mieux t'informer la dessus...

Marietatouille a écrit:

Légalement quand J'ai acheté ma 1ere maison, le notaire m'avait dit que si je n'entretenais pas la bande de terrain du coté de mon voisin derrière la cloture le voisin pouvait réclamer cette bande et que celle-ci devienne la propriété de mon voisin car moi je ne l'aurait pas entretenu. Dans mon cas après avoir acheté j'ai réclamé la bande de terrain tout de suite en changeant la cloture et déplacant celle-ci plus vers le voisin pour récupérer ma parcelle mais en laissant une distance pour ne pas qu'elle devienne mitoyenne. Voici ou je veux en venir, si ton voisin numéro 3 n'entretient pas la berge au point de laisser celle-ci s'éroder jusqu'à ton terrain tu pourrais réclamer cette parcelle pour l'entretenir en meme temps que ton petit bout si jamais ton voisin ne semble pas vouloir agir. Un notaire pourrait mieux t'informer la dessus...

Merci pour l'info je vais m'en informé qui sait... je pourrais peut-être réclamé la pointe en même temps c'est moi qui entretien ça depuis notre arrivé !!!

Pour répondre à ta question Mimi oui, c'est à chaque riverain d'entretenir leur bout de rive.

À notre arrivé ici , toute cette bande riveraine avait en pente gazonné avec deux trois arbres sans plus. Dès la première saison de mon arrivé, même si la rive qui touche d'eau est aux voisins # 1, 2, 3, c'est moi qui a planté arbres, arbustes et différentes plantes riveraines Je voulais un peut plus d'intimité et ne pas avoir à tondre leur gazon qu'il n'entretenaient pas. J'avais la permission de l'ancien voisin #1 et du voisin #3 pour planté. Le nouveau voisin #1 n'avait jamais fait d'entretien sur sa pointe depuis sont arrivé. Jusqu'à l'action de grâce de cette années, il était toujours resté de l'autre coté de la rive. À l'action de grâce le voisin #1 est venue couper des arbres de mon coté de rive s'en rien me dire. J'entendais bien sa scie mais je le croyait chez lui de l'autre coté du ruisseau. Au printemps je lui avais dis de ne pas rien faire de mon coté, il a failli me blessé en plus car je plantais mes bulbes à porté de l'arbre qu'il a abattu. J'ai eu de la chance mes lilas ont ralenti la chute et je me suis retiré juste à temps. Il n'était pas sur sa pointe non il a coupé chez moi car avec l'érosion la bande du voisin #3 n'existe plus à cette endroit. Même si je lui ai demander d'arrêté il a continué. J'étais en colère. J'ai du avoir une longue discussion avec la municipalité et failli avoir une amande pour ce que le voisin #1 a fait chez moi.



Le problème avec les voisins agricole, c'est qu'ils ont tous fait du drainage souterrain plutôt que de recreusée leur faussée de drainage, de cette façons leurs terres cultivables s'assèche plus rapidement . Avant le drainage sous terrain, ce n'était qu'au printemps que le niveau d'eau était haut et la terre étant encore gelé la végétation résistait bien .Depuis leurs travaux de drainage sous terrain, une masse d'eau plus importante arrive à ce ruisseau beaucoup plus vite et reste élever plus longtemps aussi car " les ventre de boeuf " ce vide plus vite. À cause de ces travaux ce n'est plus qu'au printemps que l'eau monte considérablement mais à chaque précipitation. Comme la terre n'est plus geler, la végétation n'a pas résisté et de l'érosion sans ai suivie. En 2006, 2007 j'ai avisé les voisins, les ministères, du transports ,de l'agriculture, environnement et la municipalité qu'il y avait un problème dans ce ruisseau. Le ministère du transport a toute suite empierré le partie de terrain qui les concerne car les galet de rock autour du ponceau qui traverse la route 138 tombait du à l'affaissement du terrain .

Ce qui me désole vraiment c'est que lorsque j'ai commencer à avertir les instances responsable de ce problème je ne pouvais rien faire car je n'était pas propriétaire riveraine de plus tout le monde ce lance la balle comme une patate chaude. Même ceux qui il y a quelque temps on refais la réforme cadastral ne ce sont pas donnée la peine de replanté correctement la borne qui est tombé aux fond du ruisseau, la personne qui est venue sur le terrain m'a dit c'est pas à moi de faire ça pis je ne sais c'est à qui de le faire arrangez-vous tout seul. Un tit peut bête le monsieur.



Je n'avais jamais de réponse de personne jusqu'au lendemain de l'action de grâce.

à suivre.....

p.s. C'est sur que je vais faire en sorte que mes travaux donne de la valeur à ma propriété. Surtout que maintenant tout les voisins en amont sont supposée avoir une fausse septique.

Voici une photo du drain que le voisin #3 fait sortir dans le faussé de drainage qui descend le long de mon terrain pour descendre dans le ruisseau. j'ai pris la photo aujourd'hui 18 novembre 2012,on n'a pas reçu de précipitation depuis quelques jours , les chants sont sec alors imaginé le débit en temps de pluie.

je ne veux surtout pas te décourager, mais je peux te dire que c'est très souvent difficile de s'entendre avec des agriculteurs de souches.

Je me souviens d'un voisin à qui on avait réclamé notre bande de terrain après cadastrage...
ça lui a pris 3 ans pour nous le rendre...comme on ne voulait pas de chicane on a été patient ...mais en bout de ligne notre terrain lui donnait au plus 2 balles de foin, alors que pour nous 10 pieds de terrain , c'était significatif par rapport à la maison.

mimi a écrit:

je ne veux surtout pas te décourager, mais je peux te dire que c'est très souvent difficile de s'entendre avec des agriculteurs de souches.

Je me souviens d'un voisin à qui on avait réclamé notre bande de terrain après cadastrage...
ça lui a pris 3 ans pour nous le rendre...comme on ne voulait pas de chicane on a été patient ...mais en bout de ligne notre terrain lui donnait au plus 2 balles de foin, alors que pour nous 10 pieds de terrain , c'était significatif par rapport à la maison.

Nom tu ne me décourage pas du tout. maintenant je suis un tit peut plus équipé pour faire face à tout ce beau monde !!! C'est à cause de ça que j'ai décidé de partager mon " aventure riveraine dans ce forum ". Je me suis assez fais " barouetté de l'un à l'autre "